MENTIONS LÉGALES du site : www.educalternative.fr
Le site www.educalternative.fr est édité par :
EDUC’ALTERNATIVE
Association loi 1901
Siège social :
21 avenue de la Marne RDC Appt 01
97320 Saint-Laurent-du-Maroni – Guyane française
SIRET : 913 455 655 00013
Responsable de la publication :
Patrick Arnolin, Président
Téléphone : +590 690 63 64 80
Adresse e-mail : contact@educative.fr
Édition et hébergement du site
Le site www.educalternative.fr est édité et hébergé par :
Webador
JouwWeb B.V.
Torenallee 20
5617 BC Eindhoven
Pays-Bas
Site web : https://www.webador.fr
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments constituant le site www.educalternative.fr (textes, images, logos, documents, vidéos, graphismes, charte graphique, structure générale) est la propriété exclusive de l’association EDUC’ALTERNATIVE, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Responsabilité
EDUC’ALTERNATIVE met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, l’association ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou résultats pouvant être obtenus par l’usage de ces informations.
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. EDUC’ALTERNATIVE décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites externes.
Données personnelles – RGPD
Les données personnelles collectées via le site www.educalternative.fr (formulaire de contact, inscriptions, demandes d’information) sont destinées exclusivement à l’usage de l’association EDUC’ALTERNATIVE.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données vous concernant.
Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter :
contact@educative.fr
Aucune donnée personnelle n’est cédée ou vendue à des tiers.
- Cookies
Le site www.educalternative.fr peut utiliser des cookies nécessaires à son bon fonctionnement et à des fins statistiques.
L’utilisateur peut refuser l’enregistrement des cookies en configurant son navigateur.
- Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’association.